Un travail isolé sans définition réglementaire

| Par Eric Mascaro

Le travailleur isolé

De nos jours, les situations de travail isolé sont souvent mal repérées et sous-estimées dans de nombreux établissements.

Il n’y a pas de définition réglementaire du Travail Isolé mais l’INRS propose une définition qui est la suivante :
« C’est la réalisation d’une tâche par une personne seule, dans un environnement de travail où elle ne peut être vue ou entendue directement par d’autres et où la probabilité de visite est faible. »

Le fait de travailler seul n’implique pas forcément d’être un travailleur isolé et sachez que la situation de travail isolé n’est pas un danger en soi, mais c’est un facteur aggravant.

L'employeur se doit d'analyser les situations de travail isolé et leurs conséquences éventuelles dans le cadre de son évaluation des risques.

Il appartient à l’employeur de prendre les mesures de prévention et d'organisation des secours à mettre en œuvre comme indiqué aux articles L4121 -1 et 4121 -2 du code du travail.

Lorsque dans un établissement le recours au travail isolé ne peut être évité, l'employeur doit :
• Evaluer les risques professionnels
• Définir les situations de travail isolé : (établir la liste des postes concernés)
• Mettre en place les moyens de prévention :

Les Moyens Humains :
• La formation, l’information du personnel, notamment les CDD et personnels intérimaires
• Une vigilance particulière lors des travaux dangereux
• Des consignes précises établies dans le cadre du Plan de prévention par l'employeur si travaux par des entreprises intervenantes : (R4512-6 et R4512-7).

Les Moyens Techniques :
• Des équipements ou des installations conformes et bien entretenus
• Un système de Gardiennage et/ ou rondes de sécurité
• Des postes téléphoniques à tout endroit nécessaire
• Des moyens d'alerte comme par exemple : téléphone portable, système de Protection du Travailleur Isolé (Systéme DATI...)
• L’installation de boutons d'appel d'urgence dans les zones dangereuses.

Les Moyens Organisationnels :
• L’affichage des consignes d'urgence dans les endroits isolés
• La limitation du temps d'isolement d'une personne
• Le travail à plusieurs personnes chaque fois que possible.
(Inspiré par les Sources suivantes : INRS, Bossons Futé, Code du travail (Légifrance))

Il existe une liste non exhaustive de travaux spécifiques interdits pour les travailleurs isolés :
• Ascenseurs, monte-charges (R4543-20 et R 4543 -21)
• Travail en hauteur avec dispositif anti-chutes (R4543-20 et 4543-21)
• Travaux de manœuvre d'engins de chantier avec visibilité insuffisante (R4534 - 11)
• Travaux avec risque de chutes dans l'eau (BTP) (articles 13 et 14 de l'arrêté du 28 septembre 1971)
• Travaux dans une entreprise utilisatrice (R 4512-13)
• Travaux dans certains locaux à risque de choc électrique (articles 22 à 27 du décret du 14 novembre 1988)
• Travaux en milieu hyperbare (décret n° 90-277 du 28 mars 1990)
• Emploi des explosifs (décret du 27 mars 1987)
• Travaux avec engins de levage sans visibilité (R4323-41)
• Travaux en milieu souterrain (R4534-51)
• Travaux en milieu confiné (cuves gaz délétères) (R4412-22)
• Etc.